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Délibérations Conseil Municipal du 15 Avril 2024
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Délibérations Conseil Municipal du 15 Avril 2024
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BP 2024 BA MQB
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CA 2023 BA MQB
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CG 2023 BP Ville
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CG 2023 MQB
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Demande de subvention au titre du dispositif France services BP 2024 docx
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Délib 12 Délai de convocation des conseillers municipaux Urgence
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Délib 13 Approbation PV du 18 mars 2024
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Délib 14 Réforme de véhicules et de matériels informatiques
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Délib 15 Attribution d'une subvention à l'association BAN E LOT
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Délib 16 Approbation du CG 2023 BP Ville de PàP
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Délib 17 Approbation du CG 2023 MQB
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Délib 18 Approbation du CA 2023 BP Ville de PàP
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Délib 19 Approbation du CA 2023 MQB
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Délib 20 Affectation de résultat 2023 BP Ville de PàP
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06 Mai 2024
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Délib 21 Affectation de résultat 2023 MQB
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06 Mai 2024
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Délib 22 Vote des taux de fiscalité locale 2024
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Délib 23 Vote du BP 2024 Budget principal
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Délib 24 Vote du BP 2024 MQB
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Délib 25 BP 2024 Actualisation du PPI 2023 2026 et des AP CP
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06 Mai 2024
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Délib 26 Attribution d'une subvention d'investissement au CCAS
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Délib 27 Attribution d'une subvention d'investissement à la Caisse des écoles
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Délib 28 Levée de la prescription quadriennale SA HLM SIKOA
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Délib 29 Attribution de subvention départementale Fonds aides aux communes
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Délib 30 Concession aménagement RUPAP Avenant 10 au traité de concession
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Délib 31 Convention de partenariat entre le ville et l'ANCT
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Délib 32 Recours à l'emploi de vacataires pour mener à les ateliers artistiques de PàP
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Délib 33 Budget prévisionnel 2024 Espace France services de PàP
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Délib 34 Lancement d'un shéma directeur immobilier et énergétique Demande d'approbation
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Délib 35 Information relative aux marchés publics attribués en 2022 2023 2024
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Etat 1259 Notification des taux d'impsition 2024
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Liste des marchés attribués en 2022 2023 et 2024
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Matériels informatiques
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PPI 2023 2026 AP CP réactualisés
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PV du conseil municipal du 18 mars 2024(1)
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