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Dossier Conseil Municipal du 30 juillet 2020

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pdf BP Maison de quartier hermann MACABI visé ( pdf, 1.92 MB ) (2712 téléchargements) Populaires
pdf BP 2020 visé ( pdf, 3.65 MB ) (2658 téléchargements) Populaires
pdf Compte administratif exercice 2019 ( pdf, 76.52 MB ) (2539 téléchargements) Populaires
pdf Compte de gestion 2019 visé ( pdf, 2.21 MB ) (2775 téléchargements) Populaires
pdf CRACL SEMSAMAR visé ( pdf, 2.07 MB ) (2757 téléchargements) Populaires
pdf Délib 75 Vote du Compte de gestion 2019 ( pdf, 823 KB ) (2669 téléchargements) Populaires
pdf Délib 76 Vote du CA 2019 ( pdf, 1.08 MB ) (2652 téléchargements) Populaires
pdf Délib 77 Affectation de résultat de l'exercice 2019 ( pdf, 806 KB ) (2574 téléchargements) Populaires
pdf Délib 78 Gestion pluriannuelle des crédits actualisation des AP CP ( pdf, 786 KB ) (2477 téléchargements) Populaires
pdf Délib 79 Subvention de fonctionnement 2020 à la CDE ( pdf, 739 KB ) (2521 téléchargements) Populaires
pdf Délib 80 Subvention de fonctionnement 2020 au CCAS ( pdf, 734 KB ) (2596 téléchargements) Populaires
pdf Délib 81 Subvention de fonctionnement 2020 allouée au CMA ( pdf, 733 KB ) (2527 téléchargements) Populaires
pdf Délib 82 Subvention de fonctionnement 2020 à l'association MQLW ( pdf, 737 KB ) (2553 téléchargements) Populaires
pdf Délib 83 Constitution de provisons pour risques ( pdf, 777 KB ) (2699 téléchargements) Populaires
pdf Délib 84 Vote du BP 2020 ( pdf, 2.07 MB ) (2674 téléchargements) Populaires
pdf Délib 85 BP Annexe 2020 de la Maison Hermann MACABI ( pdf, 2.07 MB ) (2579 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 73 Délibération délai de convocation des conseillers municipaux visée ( pdf, 701 KB ) (2597 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 74 approbation CRACL visée ( pdf, 1.56 MB ) (2649 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 86 Indemnités de fonction aux maire adjoints et conseillers municipaux visée ( pdf, 1.31 MB ) (2685 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 87 Droit à la formation des élus visée ( pdf, 1.08 MB ) (2598 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 89 Mise en place des commissions thématiques visée ( pdf, 786 KB ) (2558 téléchargements) Populaires
pdf Délibération 90 adoption du règlement intérieur du conseil visée ( pdf, 686 KB ) (15 téléchargements) Nouveau
pdf Délibération 91 Retrait de la délibération 40 visée ( pdf, 756 KB ) (14 téléchargements) Nouveau
pdf Délibération 92 renouvellement de l'agrément de service civique à la DJSCS visée ( pdf, 850 KB ) (13 téléchargements) Nouveau
pdf Délibération 93 Demande de dotation générale de décentralisation 2020 visée ( pdf, 804 KB ) (13 téléchargements) Nouveau
pdf Délibération 94 Autorisation pour inventaire et désherbage du réseau de lecture visée ( pdf, 787 KB ) (15 téléchargements) Nouveau
pdf Délibération 95 Evolution de l'aménagement de la rue Frébault et alentours ( pdf, 768 KB ) (12 téléchargements) Nouveau
pdf Délibérations 88 OPAH RU subventions aux propriétaires pour la réhabilitation de logements visée ( pdf, 1.42 MB ) (2688 téléchargements) Populaires
pdf Liste des élus désignés aux seins des commissions thématiques ( pdf, 348 KB ) (2715 téléchargements) Populaires
pdf Liste des élus désignés aux seins des commissions thématiques ( pdf, 348 KB ) (14 téléchargements) Nouveau
pdf PV CM du 30 07 2020 ( pdf, 1.38 MB ) (14 téléchargements) Nouveau
pdf Rapport d’Orientations Budgétaires 2020 ( pdf, 10.40 MB ) (14 téléchargements) Nouveau
pdf Réglement intérieur du conseil municipal visé ( pdf, 668 KB ) (16 téléchargements) Nouveau
pdf Reste à réaliser section fonctionnement ca 2019 ( pdf, 655 KB ) (14 téléchargements) Nouveau
pdf Reste à réaliser section investissement CA 2019 ( pdf, 3.29 MB ) (12 téléchargements) Nouveau
pdf Tableau AP CP Conseil du 30 07 20 ( pdf, 966 KB ) (2693 téléchargements) Populaires
pdf Tableau AP CP Conseil du 30 07 20 ( pdf, 966 KB ) (12 téléchargements) Nouveau