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Dossier Conseil Municipal du 25 Octobre 2021

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pdf Délib 33 Approbation du Procès verbal du 16 décembre 2020 visée (1780 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 712 KB)
pdf Délib 31 Réunion à huis clos pour l'assemblée du 25 octobre 2021 visée (1771 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 646 KB)
pdf Délib 32 Approbation du Procès verbal du 7 décembre 2020 visée (1759 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 701 KB)
pdf Délib 34 Jugement de la CRC à l'encontre de 3 comptables demande avis (1773 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 945 KB)
pdf Délib 35 Approbation du CRACL 2019 (1773 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 776 KB)
pdf Délib 36 Approbation CRACL 2020 Prorogation du délai de fin de contrat (1693 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 822 KB)
pdf Délib 38 Cession à la Région de la parcelle 225 (1692 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 704 KB)
pdf Délib 41 Approbation PLH intercommunal porté par Cap ex (1707 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 793 KB)
pdf Délib 42 Portage foncier par l'EPF de 28 parcelles sises à Chanzy (1751 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 961 KB)
pdf Délib 43 portant création de postes Mise en place de l'organigramme (1742 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 917 KB)
pdf Délib 44 CR des décisions prises par le Maire (1731 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 768 KB)
pdf Délib de principe 39 Cession à l'euro symbolique de l'ancien siège de la SIAPAP (1663 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 791 KB)
pdf Délib de principe 40 Cession des terrains attenants au bât de la SIAPAP issus de la parcelle AP 175 (1630 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 790 KB)
pdf Liste des décisions prises par le Maire (1786 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 340 KB)
pdf Parcellaire CHANZY (1695 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 5.86 MB)
pdf Plan cadastral AP 225 (1725 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 152 KB)
pdf Plan parcellaire SIAPAP (1731 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 999 KB)
pdf PV du conseil municipal du 16 décembre 2020 (1736 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 465 KB)
pdf PV du conseil municipal du 7 décembre 2020 (1729 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 268 KB)