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Dossier Conseil Municipal du 12 Juillet 2021

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pdf Convocation du conseil municipal du 12 juillet 2021 (2587 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 688 KB)
pdf Délib 29 Autorisation à donner au maire pour signer la convention pour équipement numérique (2513 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 844 KB)
pdf Délibération 21 Vote du compte de gestion 2020 (2585 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 806 KB)
pdf Délibération 22 Vote du compte administratif 2020 (2533 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 974 KB)
pdf Délibération 23 Approbation du PV du 25 novembre 2020 (2462 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 670 KB)
pdf Délibération 24 Désignation des représentants du CESAR (2366 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 762 KB)
pdf Délibération 25 Adoption du plan de financement de Sorel BELLEMARE (2597 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 821 KB)
pdf Délibération 26 Adoption du plan de financement de G ETZOL (2432 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 812 KB)
pdf Délibération 27 achat équipement santé et sécurité lutte contre la COVID 19 (2673 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 833 KB)
pdf Délibération 28 Acquisition équipement de travail et formation des agents durant la crise (2670 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 852 KB)
pdf Délibération 30 Etat des indemnités des élus 2021 (2651 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 611 KB)
pdf Dossier du conseil municipal du 12 juillet 2021 (2639 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.30 MB)
pdf Extrait PV du 12 juillet 2021 (1) (137 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 792 KB)
pdf PV du 25 novembre 2021 (3322 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 431 KB)