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Dossier Conseil Municipal du 30 juillet 2020

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pdf BP Maison de quartier hermann MACABI visé (3795 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.92 MB)
pdf BP 2020 visé (3764 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 3.65 MB)
pdf Compte administratif exercice 2019 (3661 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 76.52 MB)
pdf Compte de gestion 2019 visé (3881 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.21 MB)
pdf CRACL SEMSAMAR visé (3824 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délib 75 Vote du Compte de gestion 2019 (3730 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 823 KB)
pdf Délib 76 Vote du CA 2019 (3711 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.08 MB)
pdf Délib 77 Affectation de résultat de l'exercice 2019 (3586 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 806 KB)
pdf Délib 78 Gestion pluriannuelle des crédits actualisation des AP CP (3526 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 786 KB)
pdf Délib 79 Subvention de fonctionnement 2020 à la CDE (3606 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 739 KB)
pdf Délib 80 Subvention de fonctionnement 2020 au CCAS (3678 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 734 KB)
pdf Délib 81 Subvention de fonctionnement 2020 allouée au CMA (3571 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 733 KB)
pdf Délib 82 Subvention de fonctionnement 2020 à l'association MQLW (3631 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 737 KB)
pdf Délib 83 Constitution de provisons pour risques (3776 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 777 KB)
pdf Délib 84 Vote du BP 2020 (3781 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délib 85 BP Annexe 2020 de la Maison Hermann MACABI (3607 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.07 MB)
pdf Délibération 73 Délibération délai de convocation des conseillers municipaux visée (3655 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 701 KB)
pdf Délibération 74 approbation CRACL visée (3752 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Délibération 86 Indemnités de fonction aux maire adjoints et conseillers municipaux visée (3799 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.31 MB)
pdf Délibération 87 Droit à la formation des élus visée (3644 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.08 MB)
pdf Délibération 89 Mise en place des commissions thématiques visée (3626 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 786 KB)
pdf Délibération 90 adoption du règlement intérieur du conseil visée (1062 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 686 KB)
pdf Délibération 91 Retrait de la délibération 40 visée (1056 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 756 KB)
pdf Délibération 92 renouvellement de l'agrément de service civique à la DJSCS visée (1051 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 850 KB)
pdf Délibération 93 Demande de dotation générale de décentralisation 2020 visée (1051 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 804 KB)
pdf Délibération 94 Autorisation pour inventaire et désherbage du réseau de lecture visée (1043 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 787 KB)
pdf Délibération 95 Evolution de l'aménagement de la rue Frébault et alentours (1026 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 768 KB)
pdf Délibérations 88 OPAH RU subventions aux propriétaires pour la réhabilitation de logements visée (3757 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.42 MB)
pdf Liste des élus désignés aux seins des commissions thématiques (3791 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 348 KB)
pdf Liste des élus désignés aux seins des commissions thématiques (1041 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 348 KB)
pdf PV CM du 30 07 2020 (1078 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.38 MB)
pdf Rapport d’Orientations Budgétaires 2020 (1084 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 10.40 MB)
pdf Réglement intérieur du conseil municipal visé (1091 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 668 KB)
pdf Reste à réaliser section fonctionnement ca 2019 (1038 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 655 KB)
pdf Reste à réaliser section investissement CA 2019 (1068 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 3.29 MB)
pdf Tableau AP CP Conseil du 30 07 20 (3766 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 966 KB)
pdf Tableau AP CP Conseil du 30 07 20 (1072 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 966 KB)