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Dossier Conseil Municipal du 25 Novembre 2020

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pdf Avis 2020 0076 Pte à Pitre Cne CA2019 CRC visé (2056 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.32 MB)
pdf CRACL RUPAP 2019 Annexe délib 113 visée (2178 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.10 MB)
pdf Délib 103 Création du conseil des sages visée (1990 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.07 MB)
pdf Délib 104 CCID Proposition de la ville visée (1949 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.76 MB)
pdf Délib 105 Désignation des représentants à la CLECT visée (1961 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 873 KB)
pdf Délib 106 Désignation des représentants au CROUS visée (1858 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 752 KB)
pdf Délib 107 Renouvellement des membres au CDG visée (1900 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 811 KB)
pdf Délib 108 Fin de la gestion de la MCP par l'APPC visée (2004 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 841 KB)
pdf Délib 109 Adhésion au CNAS visée (2065 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 943 KB)
pdf Délib 110 Réaménagement de la dette SEMSAMAR visée (2004 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.43 MB)
pdf Délib 111 Demande d'aide à a CAF pour la crêche ETZOL visée (1883 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 811 KB)
pdf Délib 112 RUPAP MQB Eponymie visée (1947 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.53 MB)
pdf Délib 113 Concession aménagement RUPAP Approbation CRACL 2019 visée (1916 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.41 MB)
pdf Délib 114 RUPAP Déclassement biens immobiliers dépendant du domaine public visée (1989 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 4.08 MB)
pdf Délib 115 RUPAP Apport de terrains Foncier Chanzy à la SIG visée (1975 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.00 MB)
pdf Délib 116 Portage maitrise ouvrage St Pierre et st Paul visé (2002 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 830 KB)
pdf Délib 117 Autorisation à donner au maire de signer l'avenant de prorogation de la convention ZAE visée (1953 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 853 KB)
pdf Délib 118 Cession de biens immeubles à ICADE visée (1960 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.18 MB)
pdf Délib 119 Déclassement de la parcelle AB 98 AB 145 visée (2060 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 2.69 MB)
pdf Délib 120 Opposition au transfert de la compétence PLU visée (1976 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 910 KB)
pdf Délib 121 Acquisition de la parcelle OA 87 Portage à EPF visée (1937 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.47 MB)
pdf Délib 122 Acquisition de la parcelle OA 103 Portage à EPF visée (1971 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.40 MB)
pdf Délib 123 Acquisition de la parcelle AK 174 Portage à EPF visée (1961 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.31 MB)
pdf Délib 124 Acquisition de la parcelle AK 248 et 249 Portage à EPF visée (1967 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.27 MB)
pdf Délib 125 Mise en oeuvre du WIFI public gratuit visée (1913 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 705 KB)
pdf Délib 126 Information légale au conseil municipal compte rendu décisions du maire visée (1824 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.43 MB)
pdf Délib 127 Information légale au conseil municipal avis n°2020 0076 CRC visée (1886 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 701 KB)
pdf Document arpentage AB 98 AB 145 Annexe délib n°119 visée (1884 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.21 MB)