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Dossier Conseil Municipal du 17 juillet 2020

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pdf Delib 67 Désignation des reperésentants aux écoles élémentaires (1) (133 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 945 KB)
pdf Délib 35 Délégat du conseil municipal au maire (1) (132 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Délib 36 Délégat du CM au maire en matière contentieuse (1) (123 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 789 KB)
pdf Délib 37 Constitut commiss d'appel d'offres et jury de concours (1) (125 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 992 KB)
pdf Délib 38 Constitut de la commiss de délégation de services publics (1) (128 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.00 MB)
pdf Délib 39 Constitut commiss consultative des services publics locaux (1) (129 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 999 KB)
pdf Délib 40 Constitut de la commiss de controle des listes électorales (1) (118 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 735 KB)
pdf Délib 41 Comité de la CDE Fixation du nombre de représentants (1) (125 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 722 KB)
pdf Délib 42 Comité de la CDE Représentants de la ville (1) (127 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 721 KB)
pdf Délib 43 CCAS Fixation du nombre de membres au CA (1) (122 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 781 KB)
pdf Délib 44 Représentants du conseil municipal au CA CCAS (1) (119 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 921 KB)
pdf Délib 45 Désignation des délégués du conseil au SDIS (1) (123 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 701 KB)
pdf Délib 46 Délégués du conseil au S I de mise en valeur des sites et plages (1) (128 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 726 KB)
pdf Délib 47 Désignation des délégués au SIPGAP (1) (123 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 720 KB)
pdf Délib 48 Désignation des délégués du conseil au SYMEG (1) (130 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 711 KB)
pdf Délib 49 Représentant au C de surveillance du GPM (1) (126 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 688 KB)
pdf Délib 50 Représentants au conseil de developpement du GPM (1) (129 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 710 KB)
pdf Délib 51 Représentants au conseil portuaire du port de Lauricisque (1) (125 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 698 KB)
pdf Délib 52 Représentants au CHU (1) (126 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 694 KB)
pdf Délib 53 représentants à la prévention routière (1) (125 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 675 KB)
pdf Délib 54 Représentants au CDAC (1) (128 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 707 KB)
pdf Délib 55 Désignation représentant au CRIJ GUA (1) (122 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 686 KB)
pdf Délib 56 Représentant université des Antilles CUR UFR droit Straps (1) (125 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 689 KB)
pdf Délib 57 Représentants au Complexe de Fouillole (1) (124 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 683 KB)
pdf Délib 58 Désignation des représentants à la SP HLM (1) (128 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 679 KB)
pdf Délib 59 Représentants à la SEMAG CA et AG (1) (127 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 730 KB)
pdf Délib 60 Représentants à la SA HLM SIKOA (1) (128 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 677 KB)
pdf Délib 61 Représentants à la SIG (1) (130 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 706 KB)
pdf Délib 62 Représentant au C syndical de la copropriété R CIBONEYE (1) (122 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 699 KB)
pdf Délib 63 Représentant au Conseil syndical de la copropriété R V BOISNEUF (1) (129 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 712 KB)
pdf Délib 64 Représentant au C syndical de la copropriété R S ERRET (1) (130 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 694 KB)
pdf Délib 65 Représentant au C syndical de la coprpriété C d'échanges R Nithila (1) (130 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 711 KB)
pdf Délib 66 Représentants du CM dans les écoles préélémentaires (1) (133 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 925 KB)
pdf Délib 68 Désignation des représentants au sein des collèges (2) (133 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 954 KB)
pdf Délib 69 Représentants au CA du lycée professionnel CARNOT (1) (130 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 742 KB)
pdf Délib 70 Représentants du CMl au conseil d'administration de l'OGEC (1) (139 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 753 KB)
pdf Délib 71 Désaffectat et declassement des parcelles AB 98 et AB 145 RU (1) (126 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.05 MB)
pdf Délib 72 Débat des orientations budgétaires 2020 (2) (122 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 635 KB)
pdf Extrait Procès verbal du 17 juillet 2020 (1) (131 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 691 KB)