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Dossier Conseil Municipal du 17 juillet 2020

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pdf Delib 67 Désignation des reperésentants aux écoles élémentaires (1) (1157 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 945 KB)
pdf Délib 35 Délégat du conseil municipal au maire (1) (1166 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.56 MB)
pdf Délib 36 Délégat du CM au maire en matière contentieuse (1) (1150 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 789 KB)
pdf Délib 37 Constitut commiss d'appel d'offres et jury de concours (1) (1180 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 992 KB)
pdf Délib 38 Constitut de la commiss de délégation de services publics (1) (1152 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.00 MB)
pdf Délib 39 Constitut commiss consultative des services publics locaux (1) (1164 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 999 KB)
pdf Délib 40 Constitut de la commiss de controle des listes électorales (1) (1129 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 735 KB)
pdf Délib 41 Comité de la CDE Fixation du nombre de représentants (1) (1171 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 722 KB)
pdf Délib 42 Comité de la CDE Représentants de la ville (1) (1148 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 721 KB)
pdf Délib 43 CCAS Fixation du nombre de membres au CA (1) (1140 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 781 KB)
pdf Délib 44 Représentants du conseil municipal au CA CCAS (1) (1124 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 921 KB)
pdf Délib 45 Désignation des délégués du conseil au SDIS (1) (1178 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 701 KB)
pdf Délib 46 Délégués du conseil au S I de mise en valeur des sites et plages (1) (1178 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 726 KB)
pdf Délib 47 Désignation des délégués au SIPGAP (1) (1140 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 720 KB)
pdf Délib 48 Désignation des délégués du conseil au SYMEG (1) (1163 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 711 KB)
pdf Délib 49 Représentant au C de surveillance du GPM (1) (1141 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 688 KB)
pdf Délib 50 Représentants au conseil de developpement du GPM (1) (1167 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 710 KB)
pdf Délib 51 Représentants au conseil portuaire du port de Lauricisque (1) (1135 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 698 KB)
pdf Délib 52 Représentants au CHU (1) (1175 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 694 KB)
pdf Délib 53 représentants à la prévention routière (1) (1164 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 675 KB)
pdf Délib 54 Représentants au CDAC (1) (1149 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 707 KB)
pdf Délib 55 Désignation représentant au CRIJ GUA (1) (1143 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 686 KB)
pdf Délib 56 Représentant université des Antilles CUR UFR droit Straps (1) (1139 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 689 KB)
pdf Délib 57 Représentants au Complexe de Fouillole (1) (1145 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 683 KB)
pdf Délib 58 Désignation des représentants à la SP HLM (1) (1134 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 679 KB)
pdf Délib 59 Représentants à la SEMAG CA et AG (1) (1151 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 730 KB)
pdf Délib 60 Représentants à la SA HLM SIKOA (1) (1168 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 677 KB)
pdf Délib 61 Représentants à la SIG (1) (1154 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 706 KB)
pdf Délib 62 Représentant au C syndical de la copropriété R CIBONEYE (1) (1158 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 699 KB)
pdf Délib 63 Représentant au Conseil syndical de la copropriété R V BOISNEUF (1) (1151 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 712 KB)
pdf Délib 64 Représentant au C syndical de la copropriété R S ERRET (1) (1146 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 694 KB)
pdf Délib 65 Représentant au C syndical de la coprpriété C d'échanges R Nithila (1) (1144 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 711 KB)
pdf Délib 66 Représentants du CM dans les écoles préélémentaires (1) (1198 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 925 KB)
pdf Délib 68 Désignation des représentants au sein des collèges (2) (1166 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 954 KB)
pdf Délib 69 Représentants au CA du lycée professionnel CARNOT (1) (1165 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 742 KB)
pdf Délib 70 Représentants du CMl au conseil d'administration de l'OGEC (1) (1191 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 753 KB)
pdf Délib 71 Désaffectat et declassement des parcelles AB 98 et AB 145 RU (1) (1164 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 1.05 MB)
pdf Délib 72 Débat des orientations budgétaires 2020 (2) (1151 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 635 KB)
pdf Extrait Procès verbal du 17 juillet 2020 (1) (1189 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 691 KB)